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2. PROPRIETAIRE ET EDITEUR DU SITE Le pro­prié­taire et l’éditeur du Site est : Oli­vier Ange­li­ni : 106 rue Tête d’or, 69006 Lyon.

3. CONTENU DU SITE On entend par Conte­nu du Site la struc­ture géné­rale, les textes, les images ani­mées ou non, les voix et les sons dont le Site est com­po­sé. Toute repro­duc­tion et/ou repré­sen­ta­tion totale ou par­tielle de ce Site et/ou de son Conte­nu, par quelques pro­cé­dés que ce soient, sans auto­ri­sa­tion préa­lable, expresse de du res­pon­sable du site, est inter­dite et consti­tue une contre­fa­çon sanc­tion­née par les articles L. 335–2 et sui­vants du Code de la pro­prié­té intel­lec­tuelle. Le Conte­nu mis en ligne sur Boxemag.com consti­tue une œuvre de l’esprit au sens du Code de la pro­prié­té intel­lec­tuelle. La pro­prié­té de Boxemag.com sur ce Conte­nu s’entend des don­nées de toute nature telles que : textes, écrits, mes­sages n’ayant pas le carac­tère de cor­res­pon­dance pri­vée, signes, signaux, images fixes et/ou ani­mées, bases de don­nées, aus­si bien que des marques, noms com­mer­ciaux, illus­tra­tions et élé­ments gra­phiques que sont les logos, des­sins et modèles, ci-après dénom­més « Elé­ments de Conte­nu ». Boxemag.com dis­pose de l’ensemble des droits de pro­prié­té intel­lec­tuelle sur le Conte­nu et les Elé­ments du Conte­nu. Les marques Boxemag.com figu­rant sur ce Site sont des marques dépo­sées. Toute repro­duc­tion totale ou par­tielle de ces marques sans auto­ri­sa­tion expresse du res­pon­sable du site est donc pro­hi­bée. La reprise de tout ou par­tie de ce Conte­nu ou de l’un quel­conque de ses Elé­ments néces­site l’autorisation préa­lable de Boxemag.com et le cas échéant l’autorisation du ou des titulaire(s) des droits sur ce Conte­nu ou sur les Elé­ments de Conte­nu concer­nés. Les coor­don­nées du ou des titulaire(s) des droits sur ce Conte­nu ou sur les Elé­ments de Conte­nu concer­nés peuvent être four­nies par Boxemag.com à la demande de l’utilisateur.

4. LICENCE D’UTILISATION DU SITE Du seul fait de sa connexion au Site, l’internaute –ci-après dénom­mé « l’utilisateur » recon­naît accep­ter du site Boxemag.com une licence d’usage du Conte­nu du Site stric­te­ment limi­tée aux condi­tions impé­ra­tives sui­vantes : la pré­sente licence accor­dée à titre non exclu­sif n’est pas trans­mis­sible ; le droit d’usage confé­ré à l’utilisateur est per­son­nel et pri­vé. Il en résulte que toute repro­duc­tion du Conte­nu du Site sur un sup­port quel­conque pour un usage col­lec­tif ou pro­fes­sion­nel, même en interne dans l’entreprise, est pro­hi­bée. Est éga­le­ment pro­hi­bée toute com­mu­ni­ca­tion de ce Conte­nu par voie élec­tro­nique, même dif­fu­sée en intra­net ou en extra­net d’entreprise. Le droit d’usage com­prend seule­ment l’autorisation de repro­duire pour sto­ckage à des fins de repré­sen­ta­tion sur écran mono­poste et de repro­duc­tion en un exem­plaire, pour copie de sau­ve­garde et tirage papier. Tout autre usage est sou­mis à l’autorisation expresse préa­lable du site Boxemag.com. La vio­la­tion de ces dis­po­si­tions sou­met le contre­ve­nant et toute per­sonne res­pon­sable aux peines pénales et civiles pré­vues par la loi fran­çaise. Pour toute demande d’information, de repro­duc­tion sur sup­port papier ou élec­tro­nique comme pour toute demande d’utilisation non expres­sé­ment auto­ri­sée dans le cadre de la pré­sente licence : Boxemag.com@orange.fr


5. UTILISATION LOYALE DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL PRESENTES SUR LE SITE Les uti­li­sa­teur du Site sont tenus de res­pec­ter les dis­po­si­tions de la loi infor­ma­tique, fichiers et liber­tés, dont la vio­la­tion est pas­sible de sanc­tions pénales.
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6. COLLECTE DES DONNEES
6.1 DONNEES OBLIGATOIRES ET DONNEES FACULTATIVES

Les infor­ma­tions col­lec­tées auprès de l’utilisateur du Site par Boxemag.com sont des­ti­nées à son usage et, avec l’accord de l’utilisateur, à celui de ses par­te­naires. Ces infor­ma­tions sont de deux types. Cer­taines infor­ma­tions doivent être obli­ga­toi­re­ment com­mu­ni­quées pour accé­der aux ser­vices pro­po­sés sur le Site. D’autres infor­ma­tions sont deman­dées à titre pure­ment indi­ca­tif et facul­ta­tif ; dans ce cas s’abstenir des les trans­mettre ne fait pas obs­tacle au trai­te­ment de la demande.
6.2 LES DROITS DE L’UTILISATEUR DU SITE SUR SES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL Les fichiers éla­bo­rés à par­tir des don­nées à carac­tère per­son­nel confiées par l’utilisateur du Site à Boxemag.com sont décla­rés auprès de la Com­mis­sion Natio­nale de l’Informatique et des Liber­tés. Confor­mé­ment à l’article 32 de la loi « Infor­ma­tique et Liber­tés » n° 78–17 modi­fiée, l’utilisateur du Site dis­pose d’un droit d’accès, de modi­fi­ca­tion, de rec­ti­fi­ca­tion et de sup­pres­sion des don­nées le concer­nant. Ces droits peuvent être exer­cés selon les moda­li­tés sui­vantes : en ligne, par cour­rier élec­tro­nique indi­quant les champs et/ou les infor­ma­tions que vous sou­hai­tez modi­fier à l’adresse de contact ; par cour­rier pos­tal à Boxemag.com, O.Angelini – 106 rue tête d’or, 69006 lyon Confor­mé­ment à l’article 38 de cette loi, l’utilisateur du Site peut éga­le­ment s’opposer pour des motifs légi­times for­mu­lés exclu­si­ve­ment par cour­rier pos­tal, à ce que ses don­nées à carac­tère per­son­nel fassent l’objet d’un trai­te­ment. Sauf oppo­si­tion de l’utilisateur du Site for­mu­lée exclu­si­ve­ment par cour­rier pos­tal, Boxemag.com se réserve le droit de com­mu­ni­quer ses don­nées à carac­tère per­son­nel à des tiers et notam­ment à ses par­te­naires. Les coor­don­nées per­son­nelles recueillies auprès de l’utilisateur du Site ne seront pas uti­li­sée par Boxemag.com à des fins de pros­pec­tion com­mer­ciale directe sans son consen­te­ment préa­lable, sauf dans les condi­tions auto­ri­sées par l’article 22 de la loi pour la confiance en l’économie numé­rique du 21 juin 2004 et l’article L121-20–5 du Code de la consom­ma­tion.
6.3 COOKIE L’accès à cer­tains ser­vices peut ame­ner Boxemag.com à dépo­ser un cookie qui est des­ti­né à per­son­na­li­ser l’accès au Site de l’utilisateur et à mieux connaître son uti­li­sa­tion de notre Site. Ce cookie qui ne contient pas d’informations nomi­na­tives concer­nant l’utilisateur du Site, est sus­cep­tible d’être exploi­té par des tiers.
6.4 INSCRIPTION A DES LISTES DE DIFFUSION Le Site peut pro­po­ser à l’utilisateur du Site de s’inscrire à des listes de dif­fu­sion d’informations édi­to­riales ou publi­ci­taires. Si l’utilisateur du Site ne sou­haite plus dis­po­ser de ces infor­ma­tions, il peut en infor­mer Boxemag.com qui s’engage à en tenir compte, à tout moment confor­mé­ment aux moda­li­tés pré­vues au para­graphe « les droits de l’utilisateur du site sur ses don­nées a carac­tère personnel ».

7. LIENS HYPERTEXTES La créa­tion de liens hyper­textes (simples ou pro­fonds) vers le Site welovetennis.fr est sou­mise à l’accord préa­lable de deman­dé soit par e‑mail à l’adresse sui­vante Boxemag.com@orange.fr En cas d’accord, le béné­fi­ciaire de l’autorisation s’oblige à insé­rer le logo du Site qui lui sera com­mu­ni­qué et à affi­cher le Site dans une nou­velle fenêtre, le Site ne pou­vant être inté­gré dans la navi­ga­tion des sites par­te­naires. Les liens hyper­textes mis en place dans le cadre du pré­sent Site en direc­tion d’autres res­sources pré­sentes sur le réseau inter­net, ne sau­raient enga­ger la res­pon­sa­bi­li­té de Boxemag.com qui n’exerce aucun contrôle sur le conte­nu de ces sites.

8. RESPONSABILITE La res­pon­sa­bi­li­té de Boxemag.com ne sau­rait être enga­gée en cas de défaillances, pannes, dif­fi­cul­tés ou inter­rup­tion de fonc­tion­ne­ment, empê­chant l’accès à son Site ou à l’un quel­conque de ses Ser­vices. En outre, Boxemag.com peut être ame­née à inter­rompre dans les mêmes condi­tions l’accès à son Site, à ses ser­vices ou à une par­tie d’entre eux pour des rai­sons de main­te­nance, d’évolution ou de mise à jour. Boxemag.com ne garan­tit pas la fia­bi­li­té de la trans­mis­sion des don­nées, du taux de trans­fert et le temps de réponse des infor­ma­tions cir­cu­lant à par­tir de son centre ser­veur vers inter­net. L’utilisateur du Site recon­naît que l’équipement connec­té au Site est sous son entière res­pon­sa­bi­li­té et qu’il lui appar­tient de prendre toutes les mesures appro­priées pour pro­té­ger ses propres don­nées et/ou logi­ciels de la conta­mi­na­tion d’éventuels virus cir­cu­lant sur le réseau Inter­net. L’utilisateur du Site recon­naît éga­le­ment que les don­nées cir­cu­lant sur Inter­net ne sont pas pro­té­gées contre les détour­ne­ments éven­tuels et que les infor­ma­tions confi­den­tielles qu’il com­mu­nique le sont à ses risques et périls. Boxemag.com ne peut en aucun cas être tenue res­pon­sable des ser­vices consul­tés, des don­nées inter­ro­gées et/ou trans­fé­rées et d’une manière géné­rale de toute infor­ma­tion consul­tée par l’utilisateur du Site. Boxemag.com ne pour­ra en aucun cas être tenue res­pon­sable en cas de pour­suites judi­ciaires à l’encontre de l’utilisateur du fait de l’usage du Site ou de tout ser­vice acces­sible via le réseau Inter­net. Boxemag.com n’assume aucune res­pon­sa­bi­li­té en cas d’utilisation du Site ou de ses ser­vices non conformes aux pré­sentes condi­tions d’utilisation. En consé­quence, l’utilisateur du Site recon­naît qu’il demeure seul res­pon­sable de tout dom­mage direct ou indi­rect, maté­riel ou imma­té­riel cau­sé à lui-même, à des tiers et/ou à son équi­pe­ment du fait de sa connexion ou de son uti­li­sa­tion du Site.

10. LOI APPLICABLE/COMPETENCE DU TRIBUNAL LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE CONSTITUENT UN CONTRAT EN LANGUE FRANÇAISE ET SONT REGIES PAR LA LOI FRANÇAISE. TOUT LITIGE RELATIF A LEUR INTERPRETATION ET/OU A LEUR EXECUTION APRES UNE TENTATIVE AMIABLE DE CONCILIATION SONT DE LA COMPETENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS, NONOBSTANT PLURALITE DE DEFENDEURS OU APPEL EN GARANTIE, MEME POUR LES PROCEDURES D’URGENCE OU LES PROCEDURES CONSERVATOIRES, EN REFERE OU PAR REQUETE.